Arthur Denizot

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Arthur DENIZOT
premier conseiller au tribunal administratif de Nancy
Objet:
à la cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nancy
cour_administrative_appel="Nancy"
JORFTEXT000045843421(source JORF)
mutation
01 Juin 202201/06/2022
De: Denizot (Arthur)
premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2022-02-01"
JORFTEXT000044346923(source JORF)
réintégration
21 Novembre 202121/11/2021
De: Denizot (Arthur)
Objet:
au tribunal administratif de Nancy
Groupe:
Tribunal administratif de Nancy
tribunal
tribunal_administratif="Nancy"
JORFTEXT000044346923(source JORF)
affectation
21 Novembre 202121/11/2021
De: Arthur Denizot
administrateur civil, chef du bureau du contentieux contractuel et domanial
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires devant les juridictions, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le Tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses
Groupe:
Tribunal des conflits
Conseil d'État
Direction des affaires juridiques
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses"
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000044033377(source JORF)
délégation de signature
10 Septembre 202110/09/2021
De: Arthur Denizot
administrateur civil, chef du bureau du contentieux contractuel et domanial
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre, tous actes, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires devant les juridictions, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le Tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses
Groupe:
Tribunal des conflits
Conseil d'État
Direction des affaires juridiques
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses"
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000042344056(source JORF)
délégation de signature
19 Septembre 202019/09/2020
De: Denizot (Arthur)
au tribunal administratif de Nancy
Objet:
rapporteur public
JORFTEXT000039676959(source JORF)
cessation de fonction
27 Décembre 201927/12/2019
De: Denizot (Arthur)
Objet:
rapporteur public
Tribunal administratif de Nancy
Groupe:
Tribunal administratif de Nancy
date_debut="2018-08-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nancy"
JORFTEXT000037252723(source JORF)
désignation
27 Juillet 201827/07/2018
De: Denizot (Arthur)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi"
JORFTEXT000033538754(source JORF)
inscription
06 Décembre 201606/12/2016
De: Denizot (Arthur)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
Conseil du même corps
date_debut="2017-11-16"
JORFTEXT000033538747(source JORF)
promotion
06 Décembre 201606/12/2016
De: Denizot (Arthur)
Objet:
au tribunal administratif de Nancy
Groupe:
Tribunal administratif de Nancy
date_debut="2013-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nancy"
JORFTEXT000027580868(source JORF)
affectation
20 Juin 201320/06/2013
De: Denizot (Arthur)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)
date_debut="2013-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)"
JORFTEXT000026879217(source JORF)
nomination
03 Janvier 201303/01/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.